Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTÉOMÉGA
CALCIALIMENT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3066484
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque PROTÉOMÉGA

Déposée le 23 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CALCIALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTÉOMÉGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALCIALIMENT domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare, 22690 PLEUDIHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque PROTÉOMÉGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTÉOMÉGA est expirée depuis le 23 novembre 2010.

CALCIALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VEGEPRO , CALCIPACK , NURANI , CALCILAGE , IMMUNOCALCINE , BIFILIN , EMBRYLAC , OXYVITAL , REPROLYSAT , HOMEOCALCINE


CALCIALIMENT (Société Anonyme) - Zone Industrielle de la Gare, 22690 PLEUDIHEN - France - SIREN 303355473


CABINET DEGRET - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Produits diététiques à usage médical, produits vétérinaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; composés minéraux pour compléments d'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.