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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALCIALIMENT
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FOSFAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOSFAS
CALCIALIMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3418170
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016
FOSFAS de CALCIALIMENT

Présentation de la marque FOSFAS

Déposée le 22 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) CALCIALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSFAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALCIALIMENT domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare,22690 PLEUDIHEN - 22690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSFAS est expirée depuis le 22 mars 2016.

CALCIALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VEGEPRO , CALCIPACK , NURANI , CALCILAGE , IMMUNOCALCINE , BIFILIN , EMBRYLAC , OXYVITAL , REPROLYSAT , HOMEOCALCINE


CALCIALIMENT Société Anonyme - Zone Industrielle de la Gare,22690 PLEUDIHEN - 22690 - France - SIREN 303355473


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Produits vétérinaires et diététiques. Aliments pour les animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; composés minéraux pour compléments d'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.