CALCIALIMENT FOSFAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3904141
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
Présentation de la marque EXCELFOIN POUR DU FOIN DE QUALITE
Déposée le 12 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALCIALIMENT FOSFAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCELFOIN POUR DU FOIN DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALCIALIMENT FOSFAS domicilié(e) Z.I. de Mélou, 51 rue de l'Industrie - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 177 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque EXCELFOIN POUR DU FOIN DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELFOIN POUR DU FOIN DE QUALITE est expirée depuis le 12 mars 2022.
CALCIALIMENT FOSFAS, Société par Actions Simplifiée - Z.I. de Mélou, 51 rue de l'Industrie - 81100 - CASTRES - France - SIREN 302177837
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; acides pour la conservation du foin et de ses valeurs nutritives ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments et le foin.
Substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; graines [semences], semences ; graines [céréales] ; céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; produits de l'élevage ; foin, fourrage, pouture ; fourrages fortifiants.
Service de vente et de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, d'acides pour la conservation du foin et de ses valeurs nutritives, de résines artificielles à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de produits chimiques destinés à conserver les aliments et le foin, de substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, d'aliments pour les animaux, de graines pour l'alimentation animale, de graines [semences], de semences, de graines [céréales], de céréales en grains non travaillés, de résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale, de produits de l'élevage, de foin, de fourrage, de pouture et de fourrages fortifiants, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; publicité.
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