Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCIM
CALCIA

Numéro de dépôt :
95567308
Date de dépôt :
12/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque ARTCIM

Déposée le 12 avril 1995 par la société CALCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTCIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société CALCIA domicilié(e) LES TECHNODES, 78930 GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 800 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque ARTCIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCIM est expirée depuis le 12 avril 2005.

CALCIA a également déposé les autres marques suivantes : FONDACIM , SOLCIM , MELCIM , MODELCAL , BASALTROC , CALCIA GROUPE CIMENTS FRANCAIS , UNICIM , BATICIM , AGRICIM , SELCIM


CALCIA - LES TECHNODES, 78930 GUERVILLE - France - SIREN 654800689


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 29 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240709 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Liant hydraulique