Déposée le 15 mars 2000 par monsieur Calchiti Philippe et monsieur Mariani Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX),
la marque française « Konass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Les déposants sont monsieur Calchiti Philippe domicilié(e) 8 bis allée Bonamour,
40130 Capbreton - France et monsieur Mariani Pierre domicilié(e) 4369 Route de la corniche villa ibis bleu,
83700 SAINT-RAPHAEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Calchiti Philippe domicilié(e) 8 bis allée Bonamour,
40130 Capbreton - France.
La marque Konass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Konass arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.
Calchiti Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Konass
M. Calchiti Philippe - 8 bis allée Bonamour,
40130 Capbreton - France
M. Mariani Pierre - 4369 Route de la corniche villa ibis bleu,
83700 SAINT-RAPHAEL - France
M. Calchiti Philippe - 8 bis allée Bonamour,
40130 Capbreton - France
Inscription le 27 août 2001 - Rejet partiel n°328977 - Publication au BOPI 2001-08-27
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°344772 - Publication au BOPI 2002-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429913 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-02
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743887 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-03-24
Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis). Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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