Marque expirée - Marque en non vigueur

PAMCEL
CALCEL , Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3670974
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2019
PAMCEL de CALCEL

Présentation de la marque PAMCEL

Déposée par voie électronique le 17 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAMCEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALCEL domicilié(e) 10 Rue Petersen - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 998 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMCEL est expirée depuis le 17 août 2019.


CALCEL , Société à responsabilité limitée - 10 Rue Petersen - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 480998756


CABINET BREV&SUD - 2460 Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la construction ; résines artificielles à l'état brut, produit de calage et de scellement ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer et à isoler ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; produit de calage et de scellement ;

Matériaux de construction non métalliques ; béton ; ciment ; produit de calage et de scellement.