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Marques déposées par CALCADOS RACKET LTDA
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A & D ART & DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A & D ART & DESIGN
CALCADOS RACKET LTDA

Numéro de dépôt :
96656112
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque A & D ART & DESIGN

Déposée le 18 décembre 1996 par CALCADOS RACKET LTDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A & D ART & DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est CALCADOS RACKET LTDA, domicilié(e) Rua da Bica, 615 93890-000 - Nova Hartz - RS BRESIL - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque A & D ART & DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & D ART & DESIGN est expirée depuis le 18 décembre 2006.


CALCADOS RACKET LTDA - Rua da Bica, 615 93890-000 - Nova Hartz - RS BRESIL - Brésil


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296255 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie