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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALBERCOURSES
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C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CALBERCOURSES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1633175
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2000
C de CALBERCOURSES

Présentation de la marque C

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CALBERCOURSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALBERCOURSES domicilié(e) 56, boulevard de l'embouchure, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 7 décembre 2000.

CALBERCOURSES a également déposé les autres marques suivantes : SYNOX , CALBOX , SUNERGIA , SUNOX , SYNERGIE TRANSPORT , SYNAIRGIE


CALBERCOURSES, société anonyme - 56, boulevard de l'embouchure, 31200 TOULOUSE - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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