CESSEZ D'ETRE FRANC ! EF 17-02-2002 J'ARRETE 31-12-2001 D'ETRE FRANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CESSEZ D'ETRE FRANC ! EF 17-02-2002 J'ARRETE 31-12-2001 D'ETRE FRANC
CALAS Sarah
Numéro de dépôt :
3133135
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2011
Présentation de la marque CESSEZ D'ETRE FRANC ! EF 17-02-2002 J'ARRETE 31-12-2001 D'ETRE FRANC
Déposée le 23 novembre 2001 par CALAS Sarah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CESSEZ D'ETRE FRANC ! EF 17-02-2002 J'ARRETE 31-12-2001 D'ETRE FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CALAS Sarah, domicilié(e) 16, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALAS Sarah - France.
La marque CESSEZ D'ETRE FRANC ! EF 17-02-2002 J'ARRETE 31-12-2001 D'ETRE FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133135.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESSEZ D'ETRE FRANC ! EF 17-02-2002 J'ARRETE 31-12-2001 D'ETRE FRANC est expirée depuis le 23 novembre 2011.
CALAS Sarah - 16, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France
CALAS Sarah - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Republication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Vêtements, habillement, chaussures, chapellerie. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Papier, carton (brut, mi ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) , articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; cartes postales ; affiches ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponge, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients) . Flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum. Cuir et imitations de cuir, sac, sacoches en cuir et tissus, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, fouets, sellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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