Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALAS
Numéro de dépôt :
1303343
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
27/02/1995
Présentation de la marque CALAS
Déposée le 27 février 1985 par CALAS Michel Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CALAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303343.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAS est expirée depuis le 27 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34