Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALAO
CALAO INTERNATIONAL (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
98762066
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque CALAO

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALAO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CALAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALAO INTERNATIONAL domicilié(e) 7, avenue Gounod, 95130 Franconville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIEFOOGHE Sylvie - France.

La marque CALAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALAO est expirée depuis le 1 décembre 2008.


CALAO INTERNATIONAL (S.a.r.l.) - 7, avenue Gounod, 95130 Franconville - France


LIEFOOGHE Sylvie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Inscription le 12 octobre 1999 - Rejet partiel n°286361 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 3 mai 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°323183 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 19 octobre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°286905 - Publication au BOPI 1999-10-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

- Chaussures, chapellerie, vêtements, à l'exception des vêtements de bain, bodies et des vêtements de gymnastique. - Dentelles, broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.