Signature Bio-Constructive
Présentation de la marque Signature Bio-Constructive
Déposée le 24 mai 2012 par la société CALAO Enr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Signature Bio-Constructive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Signature Bio-Constructive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature Bio-Constructive est expirée depuis le 24 mai 2022.
CALAO Enr a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37