Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signature Bio-Constructive
CALAO Enr, SASCV

Numéro de dépôt :
3922149
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/05/2022
Signature Bio-Constructive de CALAO Enr

Présentation de la marque Signature Bio-Constructive

Déposée le 24 mai 2012 par la société CALAO Enr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Signature Bio-Constructive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société CALAO Enr domicilié(e) Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 914 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALAO Enr, M. maixent CALLAUD domicilié(e) Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France.

La marque Signature Bio-Constructive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature Bio-Constructive est expirée depuis le 24 mai 2022.

CALAO Enr a également déposé les autres marques suivantes : CCTO


CALAO Enr, SASCV - Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France - SIREN 517914800


CALAO Enr, M. maixent CALLAUD - Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Etude et analyse de coûts de revient ou de coûts globaux, à partir d'une modélisation technico-économique d'un bâtiment dans le domaine de la construction ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Systématisation de données dans un fichier central de calculs ; Service de comparaison de prix ; Prévision économique ; Etudes de marchés ;

Estimations financières, fiscales et immobilières ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.