Déposée le 24 mai 2012 par la société CALAO Enr
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CCTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la société CALAO Enr domicilié(e) Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 914 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALAO Enr, M. maixent CALLAUD domicilié(e) Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France.
La marque CCTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALAO Enr, SASCV - Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France - SIREN 517914800
CALAO Enr, M. maixent CALLAUD - Lieu-dit les Vaux - 86150 - MILLAC - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Cahier des charges destiné à la maîtrise d'oeuvre, les industriels ou toutes entreprises intervenant dans le secteur de l'industrie de la construction, afin de répondre de façon optimisée aux cachiers des exigences réglementaires, économiques et environementales du maître d'ouvrage ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Conseil technique, recherche et information en matière de protection de l'environement, le confort d'usage (qualité de l'air, autonomie lunineuse) et les économies d'energie, liés au secteur de l'industrie de la construction.
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