Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTAGEL
M. Calani (Maurice)

Numéro de dépôt :
951839
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
Avignon

Présentation de la marque APTAGEL

Déposée le 30 mars 1976 par monsieur Calani (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « APTAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Calani (Maurice domicilié(e) quartier de Roquefure, Apt (Vaucluse). - France.

La marque APTAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


M. Calani (Maurice) - quartier de Roquefure, Apt (Vaucluse). - France


Inscription - Transmission de propriété n°113095 - Publication au BOPI 1977-509

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;produits agricoles;fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.