Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APTAGEL
Numéro de dépôt :
951839
Date de dépôt :
30/03/1976
Lieu de dépôt :
Avignon
Présentation de la marque APTAGEL
Déposée le 30 mars 1976 par monsieur Calani (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « APTAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque APTAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°113095 - Publication au BOPI 1977-509