Déposée le 30 avril 1999 par monsieur CALAMAND Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est monsieur CALAMAND Michel domicilié(e) 23, rue des Burgondes, 01100 OYONNAX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CALAMAND - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 30 avril 2009.
CALAMAND Michel a également déposé les autres marques suivantes : DIFCAL , LUNETTES CALAMAND
Monsieur CALAMAND Michel - 23, rue des Burgondes, 01100 OYONNAX - France
Monsieur Michel CALAMAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Montures de lunettes, étuis, présentoirs, cordons en matières plastiques obtenus par procédé d'injection ou par découpage de plaques de matière première. Montures de lunettes optiques et solaires, en matière plastique ou en métal, ou en matière plastique et métal, Lentilles de contact. Masques et lunettes de protection. Montures de lunettes optiques ou solaires en métaux précieux et leurs alliages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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