CALAIS Vincent, Claude, Patrick SORY Christophe, Henri SIMON Thierry, Jean-François
Numéro de dépôt :
96650559
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006
Présentation de la marque AVOCASSURANCE
Déposée le 12 novembre 1996 par CALAIS Vincent, SORY Christophe, SIMON Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVOCASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Les déposants sont CALAIS Vincent, Claude, Patrick, domicilié(e) 52/21 rue des Ponts de Comines, 59800 LILLE - France, SORY Christophe, Henri, domicilié(e) 201 rue du Général de Gaulle, 59110 LA MADELEINE - France, SIMON Thierry, Jean-François, domicilié(e) 5 chemin des Plaideurs - La Brévière, 60400 SAINT JEAN AUX BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent CALAIS - France.
La marque AVOCASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALAIS Vincent, Claude, Patrick - 52/21 rue des Ponts de Comines, 59800 LILLE - France
SORY Christophe, Henri - 201 rue du Général de Gaulle, 59110 LA MADELEINE - France
SIMON Thierry, Jean-François - 5 chemin des Plaideurs - La Brévière, 60400 SAINT JEAN AUX BOIS - France
Vincent CALAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
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