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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALADAIR INTERNATIONAL
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NOE C4
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOE C4
CALADAIR INTERNATIONAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3674495
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2019
NOE C4 de CALADAIR INTERNATIONAL

Présentation de la marque NOE C4

Déposée le 7 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CALADAIR INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOE C4 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALADAIR INTERNATIONAL domicilié(e) RN 6 - 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - PONTANEVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 273 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOE C4 est expirée depuis le 7 septembre 2019.

CALADAIR INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ECOVOR , SOLUTIONS ECONOLOGIQUES , LOBBY , PYROSTAR , AQUAPACK , BIMGO , MINIBLUE , PRINCE , ECOTOWN , CITYCOOL


CALADAIR INTERNATIONAL, Société Anonyme - RN 6 - 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - PONTANEVAUX - France - SIREN 317273365


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Appareils et installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC), caissons d'extractions d'air destinés aux immeubles collectifs.