Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sud Ouest Services FROID
CALABUIG JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
3190379
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/10/2012
Sud Ouest Services FROID de CALABUIG JEAN MICHEL

Présentation de la marque Sud Ouest Services FROID

Déposée le 23 octobre 2002 par CALABUIG JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Sud Ouest Services FROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est CALABUIG JEAN MICHEL domicilié(e) 18 rue de Grenoble,31500 Toulouse - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALABUIG domicilié(e) 18 rue de Grenoble,31500 Toulouse - 31500 - France.

La marque Sud Ouest Services FROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Ouest Services FROID est expirée depuis le 23 octobre 2012.


CALABUIG JEAN MICHEL - 18 rue de Grenoble,31500 Toulouse - 31500 - France


CALABUIG - 18 rue de Grenoble,31500 Toulouse - 31500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Alarme. Armoire de distribution (électricité) . Câbles électriques. Electriques (raccordement) . Température (indicateurs) . Air (dispositif pour le refroidissement de l') . Air (Installations de conditionnement de l') . Armoires frigorifiques. Chambres frigorifiques. Climatisation (installations) . Climatisation (véhicules) . Frigorifiques (appareils et machines) . Réfrigération (appareils installations de -) . Véhicules (installation de climatisation pour -) Projets techniques (étude)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.