Déposée le 8 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « 1789 CALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALA domicilié(e) 362 Corniche Fahnestock - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 597 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICIA, GIUDICE domicilié(e) Avocat au Barreau de NICE 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.
La marque 1789 CALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALA, SARL - 362 Corniche Fahnestock - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France - SIREN 521597898
PATRICIA, GIUDICE - Avocat au Barreau de NICE 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771061 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Inscription le 8 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°794565 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-08
Inscription le 4 décembre 2020 - Concession de licence n°804162 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le visage et pour le corps, parfums, déodorants pour le corps, produits de maquillage, rouges à lèvres, huiles pour le bain, lotions à usage cosmétique, shampoings, produits de beauté pour la chevelure, vernis à ongle, gels de douche, masques de beauté, produits de démaquillage.
Casques de protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles (optique). Appareils et instruments d'optique, y compris verres teintés ou filtrants, verres optiques, verres de protection, verres oculaires, verres grossissants, loupes, verres de lunettes, lentilles de verre, lunettes (optique), longues-vues, lunettes de soleil et de sport, microscopes, télescopes. Articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes. Montres. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux. Broches. Breloques ; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs. Pinces et épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts).
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Sacs à bandoulières, sacs besaces, sacs à main, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, étuis pour clés (maroquinerie).
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), ceintures (habillement). Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets. Parkas, écharpes, foulards, imperméables. Espadrilles. Chaussures de sport. Chaussettes. Collants. Sous-vêtements maillots.
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