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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAL
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Calessences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Calessences
CAL, Cultor France S.A.

Numéro de dépôt :
98717641
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque Calessences

Déposée le 12 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Calessences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAL domicilié(e) 27, avenue Sainte-Lorette, B.P. 94, 06333 GRASSE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Au nom de CAL, Cultor France S.A. JEAN PANIS - France.

La marque Calessences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calessences est expirée depuis le 12 février 2008.


CAL, Cultor France S.A. - 27, avenue Sainte-Lorette, B.P. 94, 06333 GRASSE Cedex - France


Au nom de CAL, Cultor France S.A. JEAN PANIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

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