Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAL-EMERITUS CORP. Société américaine
/
TAPEWARE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAPEWARE
CAL-EMERITUS CORP. Société américaine

Numéro de dépôt :
92409714
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012

Présentation de la marque TAPEWARE

Déposée le 11 mars 1992 par la société CAL-EMERITUS CORP. Société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPEWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société CAL-EMERITUS CORP. Société américaine domicilié(e) 2750 N. Clovis, Suite 126 FRESNO, CALIFORNIE 93727,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2217201) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2217201) - 33300 - France.

La marque TAPEWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAPEWARE est expirée depuis le 11 mars 2012.


CAL-EMERITUS CORP. Société américaine - 2750 N. Clovis, Suite 126 FRESNO, CALIFORNIE 93727,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2217201) - États-Unis


CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2217201) - 33300 - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357085 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357086 - Publication au BOPI 2002-10-16

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2217201 - Publication au BOPI 2002-03-01

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Logiciel enregistré d'ordinateur pour l'archivage et la restitution de fichiers informatiques