Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio diversit' HAIES
CAJEV, SA SCOP

Numéro de dépôt :
3770341
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
Bio diversit\' HAIES de CAJEV

Présentation de la marque Bio diversit' HAIES

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CAJEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio diversit' HAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAJEV domicilié(e) 1 LA FOUINIERE - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAJEV domicilié(e) 1 LA FOUINIERE - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France.

La marque Bio diversit' HAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio diversit' HAIES est expirée depuis le 29 septembre 2020.

CAJEV a également déposé les autres marques suivantes : CHERRY BOOP , mangue du nord , Le paysage à croquer


CAJEV, SA SCOP - 1 LA FOUINIERE - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France - SIREN 547150490


CAJEV - 1 LA FOUINIERE - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.