Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ARBUCI
CAJA S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
92404449
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012

Présentation de la marque L'ARBUCI

Déposée le 6 février 1992 par la société CAJA S.A.S.U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société CAJA S.A.S.U domicilié(e) 4, boulevard des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2212557) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 534 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAJA Mme Francine DURAND domicilié(e) 4, bld des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2212557) - 75009 - France.

La marque L'ARBUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARBUCI est expirée depuis le 6 février 2012.


CAJA S.A.S.U. - 4, boulevard des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2212557) - 75009 - France - SIREN 378534705


CAJA Mme Francine DURAND - 4, bld des Capucines,75009 PARIS (dossier no 2212557) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°163682 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401942 - Publication au BOPI 2004-10-27

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212557 - Publication au BOPI 2001-12-20

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait, et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations, faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.