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Marques déposées par la société étrangère CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN – “ KUTXA
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ALL BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL BASQUE
CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN – “ KUTXA ”, société de droit étranger

Numéro de dépôt :
3748399
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
ALL BASQUE de CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN – “ KUTXA

Présentation de la marque ALL BASQUE

Déposée le 22 juin 2010 par la société étrangère CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN – “ KUTXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALL BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la société étrangère CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN – “ KUTXA domicilié(e) Garibay no 15 - 20004 DONOSTIA - San Sebastian - Espagne et immatriculée sous le numéro RCS 392 594 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE & Associés domicilié(e) Centre d'affaires Erdian 10, Allée Véga - 64600 - ANGLET - France.

La marque ALL BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL BASQUE est expirée depuis le 22 juin 2020.

CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN – “ KUTXA a également déposé les autres marques suivantes : Plus liberté , COMPTE SERENITE


CAJA DE AHORROS Y MONTE DE PIEDAD DE GUIPUZKOA Y SAN SEBASTIAN – “ KUTXA ”, société de droit étranger - Garibay no 15 - 20004 DONOSTIA - San Sebastian - Espagne - SIREN 392594552


JURISCONSULTANT Cabinet de Me ROUGE & Associés - Centre d'affaires Erdian 10, Allée Véga - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 13 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616483 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13

Cartes de crédit, cartes de débit, cartes magnétiques, cartes de retrait, cartes de paiement, cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, affiches, calendriers, catalogues, publications ; photographies, agendas, guides, livres ; chèques, carnets de chèques, formules imprimées à l'usage de banques.

Conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication notamment radiophonique, télévisée, par terminaux d'ordinateurs via des réseaux internationaux de communication. Parrainage publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; Services de comptabilité. Gestion d'affaires commerciales. Gestion administrative de comptes clients.

Assurances ; affaires et services bancaires ; affaires et services financiers et d'investissement ; intermédiations financières ; affaires monétaires ; services de financement ; instruments financiers et d'épargne ; affaires immobilières ; services de constitution, placement et d'investissements de fonds, de transactions financières, bancaires et boursières et de passages d'ordres sur les marchés financiers par tout médium et notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel (ordinateur), télévision, satellite ; courtage en bourse ; cotations en bourse ; émission de bons de valeur ; constitution et investissement de capitaux ; opérations de change ; crédit ; crédit-bail ; émission de chèques, de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de carte de débit ; garanties (cautions) ; prêts (finances) ; financement de l'innovation, parrainage et mécénat financier ; services d'information et d'expertise financière, immobilière et courtage en assurance.