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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAIXABANK FRANCE
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ETOILE LIBERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOILE LIBERTE
CAIXABANK FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1734799
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque ETOILE LIBERTE

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CAIXABANK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAIXABANK FRANCE domicilié(e) 46, Rue Jacques Dulud, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2173752) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 108 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2173752) - France.

La marque ETOILE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE LIBERTE est expirée depuis le 28 juin 2010.

CAIXABANK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNE ETOILE , CAIXABANK SECURITE 1 , CARTE ETOILE , CARTE ESSENTIELLE , CAIXA MODERATO , CAIXA REVENTE , CaixaBank , THELIO , CAIXA DIAPASON , PEE CAIXAEVOLUTION PRO


CAIXABANK FRANCE (société anonyme) - 46, Rue Jacques Dulud, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2173752) - France - SIREN 542108311


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2173752) - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2000 n°2173752 - Publication au BOPI 2000-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300924 - Publication au BOPI 2000-05-22

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