Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE ETOILE
CAIXABANK FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1604849
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque CARTE ETOILE

Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CAIXABANK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAIXABANK FRANCE domicilié(e) 46, Rue Jacques Dulud, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2140302) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 108 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2140302) - France.

La marque CARTE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE ETOILE est expirée depuis le 24 mars 2009.

CAIXABANK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNE ETOILE , CAIXABANK SECURITE 1 , CARTE ETOILE , CARTE ESSENTIELLE , CAIXA MODERATO , CAIXA REVENTE , CaixaBank , THELIO , CAIXA DIAPASON , PEE CAIXAEVOLUTION PRO


CAIXABANK FRANCE (société anonyme) - 46, Rue Jacques Dulud, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2140302) - France - SIREN 542108311


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2140302) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140302 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274571 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247997 - Publication au BOPI 1998-01-13

Imprimés, Livres éditions publicitaires concernant particulièrement des opérations bancaires et financières

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).