Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAIXA MODERATO
CAIXABANK FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3239828
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
CAIXA MODERATO de CAIXABANK FRANCE

Présentation de la marque CAIXA MODERATO

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CAIXABANK FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAIXA MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAIXABANK FRANCE domicilié(e) 46 rue Jacques Dulud,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 108 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marta BOSCH BESSA Avocat domicilié(e) 12 rue Edmond Valentin,75007 Paris - 75007 - France.

La marque CAIXA MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAIXA MODERATO est expirée depuis le 25 juillet 2013.

CAIXABANK FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNE ETOILE , CAIXABANK SECURITE 1 , CARTE ETOILE , CARTE ESSENTIELLE , CAIXA REVENTE , CaixaBank , THELIO , CAIXA DIAPASON , PEE CAIXAEVOLUTION PRO , CAIXABANK MULTIGESTION AUDACE


CAIXABANK FRANCE Société Anonyme - 46 rue Jacques Dulud,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 542108311


Maître Marta BOSCH BESSA Avocat - 12 rue Edmond Valentin,75007 Paris - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, affiches, calendriers, catalogues, publications, photographies, agendas, guides, livres. Conseils, gestion, informations ou renseignements d'affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services de comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication notamment radiophonique, télévisée, par terminaux d'ordinateurs via des réseaux internationaux de communication. Parrainage publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances, affaires et services bancaires, affaires et services financiers et d'investissement, affaires monétaires, instruments financiers et d'épargne. Affaires immobilières. Courtage en bourse, cotations en bourse, émission de bons de valeur. Financement de l'innovation, parrainage et mécénat financier. Service d'information et d'expertise en rapport avec tous les services et affaires précités. Services de télécommunication et communications par terminaux d'ordinateurs via des réseaux internationaux de communication du type Internet permettant l'utilisation des services bancaires de « banque à distance » afin d'effectuer des opérations de banque courantes, opérations sur titres et services d'investissement, toute information bancaire et financière sur les produits, consultation d'affaires et services de gestion financière. Services de courrier électronique, de messagerie électronique sécurisée. Transmission et diffusion de données, d'images, de sons assistées par ordinateur. Services de visioconférence, d'audioconférence. Abonnements télématiques, abonnements à des bases de données informatiques ou télématiques, abonnements à des serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données. Services de permanence téléphonique. Services d'information et d'expertise en rapport avec tous les services précités.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.