ETOILE PATRIMOINE
Présentation de la marque ETOILE PATRIMOINE
Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CAIXABANK CGIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ETOILE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE PATRIMOINE est expirée depuis le 28 juin 2000.
CAIXABANK CGIB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13