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Marques déposées par l'association loi 1901 CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES
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ROND 2KER UNE INITIATIVE DU GROUPE CRC AIDONS CEUX QUI AIDENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROND 2KER UNE INITIATIVE DU GROUPE CRC AIDONS CEUX QUI AIDENT
CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4111296
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2024
ROND 2KER UNE INITIATIVE DU GROUPE CRC AIDONS CEUX QUI AIDENT de CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES

Présentation de la marque ROND 2KER UNE INITIATIVE DU GROUPE CRC AIDONS CEUX QUI AIDENT

Déposée par voie électronique le 11 août 2014 par l'association loi 1901 CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROND 2KER UNE INITIATIVE DU GROUPE CRC AIDONS CEUX QUI AIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES domicilié(e) 2BIS RUELLE PAVEE, BP 31071 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 656 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES, M. THIERRY BENBASSAT domicilié(e) 2BIS RUELLE PAVEE, BP 31071 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France.

La marque ROND 2KER UNE INITIATIVE DU GROUPE CRC AIDONS CEUX QUI AIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROND 2KER UNE INITIATIVE DU GROUPE CRC AIDONS CEUX QUI AIDENT est expirée depuis le 11 août 2024.

CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : OPTIKALI GROUPE CRC , CRC'Prestige , CRC KORAIL


CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES, ASSOCIATION LOI 1901 - 2BIS RUELLE PAVEE, BP 31071 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 417656717


CAISSES REUNIONNAISES COMPLEMENTAIRES, M. THIERRY BENBASSAT - 2BIS RUELLE PAVEE, BP 31071 - 97482 - SAINT DENIS CEDEX - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.