Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELECA
CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AVIGNON ET DE VAUCLUSE

Numéro de dépôt :
92417872
Date de dépôt :
29/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2002

Présentation de la marque TELECA

Déposée le 29 avril 1992 par CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AVIGNON ET DE VAUCLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AVIGNON ET DE VAUCLUSE, domicilié(e) dont le siège social est à AVIGNON 77 rue Joseph Vernet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AVIGNON ET DE VAUCLUSE Madame Denis RICAUD Service Communication - France.

La marque TELECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELECA est expirée depuis le 29 avril 2002.

CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AVIGNON ET DE VAUCLUSE a également déposé les autres marques suivantes : COMPTE ZENITH , EVEN , PRET PERSONNEL OPEN DU CREDIT AGRICOLE DE TOULOUSE & DU MIDI-TOULOUSIN , LE BONS SENS A DES RACINES , LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA , OZEN , ACCORD CONFIANCE , ZEC , VIDEOLIENS , LODEN


CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AVIGNON ET DE VAUCLUSE - dont le siège social est à AVIGNON 77 rue Joseph Vernet - France


CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AVIGNON ET DE VAUCLUSE Madame Denis RICAUD Service Communication - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

- appareils pour la transmission - équipement pour le traitement de l'information tels que: * ordinateurs, * appareils télématiques. - affaires financières, - affaires monètaires. - communications par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.