Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEURS REGIONALES
CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3574086
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
SAVEURS REGIONALES de CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE Société coopérative à capital variable

Présentation de la marque SAVEURS REGIONALES

Déposée le 30 avril 2008 par la société CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE Société coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS REGIONALES »

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE Société coopérative à capital variable domicilié(e) 121 Chemin de Devezes,64121 SERRES-CASTET - 64121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 983 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE domicilié(e) 121 Chemin de Devezes,64121 SERRES-CASTET - 64121 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS REGIONALES est expirée depuis le 30 avril 2018.

CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE Société coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : COMPTE ZENITH , EVEN , PRET PERSONNEL OPEN DU CREDIT AGRICOLE DE TOULOUSE & DU MIDI-TOULOUSIN , LE BONS SENS A DES RACINES , LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA , OZEN , ACCORD CONFIANCE , ZEC , VIDEOLIENS , LODEN


CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE Société coopérative à capital variable - 121 Chemin de Devezes,64121 SERRES-CASTET - 64121 - France - SIREN 776983546


CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE - 121 Chemin de Devezes,64121 SERRES-CASTET - 64121 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.