Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE SOCIETE COOPERATIVE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES
/
LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA
CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE SOCIETE COOPERATIVE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES

Numéro de dépôt :
3470270
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA de CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE SOCIETE COOPERATIVE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES

Présentation de la marque LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA

Déposée le 15 décembre 2006 par la société CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE SOCIETE COOPERATIVE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA »

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE SOCIETE COOPERATIVE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES domicilié(e) PETIT PEROU,97139 ABYMES - 97139 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 560 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Guadeloupe SERVICE Juridique domicilié(e) Petit Perou,97139 ABYMES - 97139 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 6 JOURS DU CREDIT AGRICOLE DE GUADELOUPE CA est expirée depuis le 15 décembre 2016.

CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE SOCIETE COOPERATIVE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes : COMPTE ZENITH , EVEN , PRET PERSONNEL OPEN DU CREDIT AGRICOLE DE TOULOUSE & DU MIDI-TOULOUSIN , LE BONS SENS A DES RACINES , OZEN , ACCORD CONFIANCE , ZEC , VIDEOLIENS , LODEN , LIBRAXESS


CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE GUADELOUPE SOCIETE COOPERATIVE A PERSONNEL ET CAPITAL VARIABLES - PETIT PEROU,97139 ABYMES - 97139 - France - SIREN 314560772


Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Guadeloupe SERVICE Juridique - Petit Perou,97139 ABYMES - 97139 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Produits agricoles ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.