Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALINOU
CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE DE LA NIEVRE S.A

Numéro de dépôt :
93491509
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2003

Présentation de la marque CALINOU

Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE DE LA NIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE DE LA NIEVRE domicilié(e) Les Commailles BP 4179, 58640 VARENNES-VAUZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAPA COMMUNICATION sarl - France.

La marque CALINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALINOU est expirée depuis le 2 novembre 2003.

CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE DE LA NIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : CREDIT EN MAIN , MEGABANK , SERVICE CREDIT CONSEIL


CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE DE LA NIEVRE S.A - Les Commailles BP 4179, 58640 VARENNES-VAUZELLES - France


JAPA COMMUNICATION sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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