Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL PATRIMOINE
Caisse Régionale de CREDIT MARITIME MUTUEL du FINISTERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475161
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
30/06/1998

Présentation de la marque LITTORAL PATRIMOINE

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Caisse Régionale de CREDIT MARITIME MUTUEL du FINISTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LITTORAL PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Caisse Régionale de CREDIT MARITIME MUTUEL du FINISTERE domicilié(e) KERADENNEC, 2, Allée Saint-Guénolé, B.P. 15, 29101 QUIMPER Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLOT Jean-Claude - France.

La marque LITTORAL PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL PATRIMOINE est expirée depuis le 30 juin 1998.

Caisse Régionale de CREDIT MARITIME MUTUEL du FINISTERE a également déposé les autres marques suivantes : CORNOUAILLE INVESTISSEMENT , LITTORAL CAPI , COMPTE ATLANTIC , ATLANTIC INVESTISSEMENT , LITTORAL VIE


Caisse Régionale de CREDIT MARITIME MUTUEL du FINISTERE, Société Anonyme - KERADENNEC, 2, Allée Saint-Guénolé, B.P. 15, 29101 QUIMPER Cedex. - France


Monsieur BELLOT Jean-Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Produit d'Assurance Vie d'Epargne Retraite et Bancaire.