Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE PASSIONS
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD, Société coopérative de crédit

Numéro de dépôt :
4277396
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2026
TERRE DE PASSIONS de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD

Présentation de la marque TERRE DE PASSIONS

Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE PASSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD domicilié(e) RUE D'EPAGNAC - 16800 - SOYAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 569 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Clara CELLIER domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TERRE DE PASSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE PASSIONS arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : EURECA , CEP CREDIT DE L'EST PARISIEN , CREDIT LATITUDE , CREDIT AGRICOLE LA BANQUE DES VAUCLUSIENS , TOP-BUDGET , (Marque figurative) , MONEY-CASH , PLAN EPARGNE FAMILLE , ESPACE PRO , CA UNIEXPANSION-NORD


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD, Société coopérative de crédit - RUE D'EPAGNAC - 16800 - SOYAUX - France - SIREN 775569726


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Clara CELLIER - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultation pour la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseil, information et renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations et conseils commerciaux, aux consommateurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; affichage ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, calendriers, affiches) ; mise en pages à buts publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; vérification de comptes ; travaux de bureau ; relations publiques ;

Affaires bancaires ; affaires et informations financières ; affaires monétaires ; agence de crédit ; analyse financière ; banque directe (home-banking) ; cautions (garanties) ; consultation en matière financière ; constitution de capitaux ; investissements de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; services de financement ; constitution ; placement et transferts électronique de fonds ; gérance de fortune ; opérations financières et monétaires ; transactions financières ; épargne ; actuariat ; affacturage ;

Organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques,de symposiums, de salons et de séminaires ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; Formation et éducation ; production de spectacles ; publication d'informations industrielles et commerciales autres que textes publicitaires notamment sur Internet ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; formation pratique (démonstration) ; services de loisirs ; édition de livres ; de revues ; prêts de livres, de films ; réservation de places de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation et gestion de cérémonies de remise de prix ; services de jeux dont services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires.