Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMONORD
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE Société Coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
93478382
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque SIMONORD

Déposée le 29 juillet 1993 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE Société Coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMONORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE Société Coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 24, avenue du Maréchal Foch, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 703 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine GAUTHIER CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE - France.

La marque SIMONORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMONORD est expirée depuis le 29 juillet 2003.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE Société Coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : EURECA , CEP CREDIT DE L'EST PARISIEN , CREDIT LATITUDE , CREDIT AGRICOLE LA BANQUE DES VAUCLUSIENS , TOP-BUDGET , (Marque figurative) , MONEY-CASH , PLAN EPARGNE FAMILLE , ESPACE PRO , CA UNIEXPANSION-NORD


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE Société Coopérative à capital et personnel variables - 24, avenue du Maréchal Foch, 77100 MEAUX - France - SIREN 775703986


Sandrine GAUTHIER CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA BRIE - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260680 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Enregistreurs à bande magnétique - bandes magnétiques - disquettes souples - appareils pour le traitement de l'information - appareils d'intercommunication - instruments mathématiques - ordinateurs - programmes d'ordinateurs enregistrés - mémoires pour ordinateurs - puces (circuits intégrés) - transmetteurs téléphoniques - appareils pour le traitement de l'information - appareils pour le traitement du texte - distributeurs de billets - caisses enregistreuses - cartes magnétiques d'identification. Papiers, cartons Produits de l'imprimerie - photographie - papeterie - cartes à jouer - caractères d'imprimerie - clichés. Agences d'informations commerciales et de publicité - aide à la direction des affaires et à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales - services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires - consultation pour la direction des affaires - étude de marchés - évaluations et expertises en affaires - publicité - relevés de comptes - renseignements d'affaires - transcription de communications - vérifications de comptes. Banques - agences de change - affaires bancaires, financières et monétaires - agences d'assurances - agences de crédit - agences de recouvrement des créances - agences immobilières - analyse financière - assurances - caisse de prévoyance - émission de chèques de voyage et de lettres de crédit - courtage - crédit - dépôt de valeurs, de titres, en coffre-fort - épargne - estimations financières, fiscales, immobilières - expertises fiscales - prêt sur gage - gérance de biens immobiliers - gérances d'immeubles - organisation de loteries - opérations de change, financières, monétaires - prêt (finances). Agences d'informations et de presse - communications et services téléphoniques - transmission de messages - communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.