Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYGENE DONNE DU SOUFFLE A VOS PROJETS
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LOIRET (Société COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1617394
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
06/06/1999
OXYGENE DONNE DU SOUFFLE A VOS PROJETS de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LOIRET (Société COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque OXYGENE DONNE DU SOUFFLE A VOS PROJETS

Déposée le 6 juin 1989 par CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LOIRET (Société COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « OXYGENE DONNE DU SOUFFLE A VOS PROJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LOIRET (Société COOPERATIVE AGRICOLE), domicilié(e) 26, rue de la Godde, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre de BELLEFON - France.

La marque OXYGENE DONNE DU SOUFFLE A VOS PROJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE DONNE DU SOUFFLE A VOS PROJETS est expirée depuis le 6 juin 1999.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LOIRET (Société COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : EURECA , CEP CREDIT DE L'EST PARISIEN , CREDIT LATITUDE , CREDIT AGRICOLE LA BANQUE DES VAUCLUSIENS , TOP-BUDGET , (Marque figurative) , MONEY-CASH , PLAN EPARGNE FAMILLE , ESPACE PRO , CA UNIEXPANSION-NORD


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LOIRET (Société COOPERATIVE AGRICOLE) - 26, rue de la Godde, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France


Pierre de BELLEFON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Crédit à reconstitution d'encours destiné aux particuliers