Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE-MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE par abréviation
/
MODULABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULABLE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE-MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE par abréviation, CREDIT AGRICOLE D'ILE DE FRANCE société civile coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
1752881
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque MODULABLE

Déposée le 14 juin 1989 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE-MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE par abréviation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODULABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE-MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE par abréviation domicilié(e) 26 Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque MODULABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULABLE est expirée depuis le 14 juin 1999.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE-MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE par abréviation a également déposé les autres marques suivantes : EURECA , CEP CREDIT DE L'EST PARISIEN , CREDIT LATITUDE , CREDIT AGRICOLE LA BANQUE DES VAUCLUSIENS , TOP-BUDGET , (Marque figurative) , MONEY-CASH , PLAN EPARGNE FAMILLE , ESPACE PRO , CA UNIEXPANSION-NORD


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE-MUTUEL DE PARIS ET D'ILE DE FRANCE par abréviation, CREDIT AGRICOLE D'ILE DE FRANCE société civile coopérative à capital et personnel variables - 26 Quai de la Rapée, 75012 PARIS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Gérance de porte-feuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Affacturage ; agences de crédit, de recouvrement de créances ; analyses financières ; évaluation et gérance de biens immobiliers et mobiliers ; escomptes, nantissements ; cautions ; avals ; courtages ; dépôts en coffre fort ; opérations de compensation ; dépôts de titres, de valeurs ; estimations financières, fiscales, immobilières ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; gérance de fortune ; garanties (cautions) ; Souscription de valeurs mobilières ; conseils et assistances économiques et financiers.