LE CREDIT AGRICOLE UNION NORD EST, LA BANQUE DE TOUS LES JOURS
Présentation de la marque LE CREDIT AGRICOLE UNION NORD EST, LA BANQUE DE TOUS LES JOURS
Déposée le 30 mars 1993 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'UNION NORD EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CREDIT AGRICOLE UNION NORD EST, LA BANQUE DE TOUS LES JOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CREDIT AGRICOLE UNION NORD EST, LA BANQUE DE TOUS LES JOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CREDIT AGRICOLE UNION NORD EST, LA BANQUE DE TOUS LES JOURS est expirée depuis le 30 mars 2003.
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'UNION NORD EST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36
Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19