Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIOSQUE VERT
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE, Société coopérative de crédit

Numéro de dépôt :
1377897
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2026

Présentation de la marque KIOSQUE VERT

Déposée le 3 novembre 1986 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KIOSQUE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE domicilié(e) 269 rue du Faubourg Croncels - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 718 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque KIOSQUE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KIOSQUE VERT arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : EURECA , CEP CREDIT DE L'EST PARISIEN , CREDIT LATITUDE , CREDIT AGRICOLE LA BANQUE DES VAUCLUSIENS , TOP-BUDGET , (Marque figurative) , MONEY-CASH , PLAN EPARGNE FAMILLE , ESPACE PRO , CA UNIEXPANSION-NORD


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE, Société coopérative de crédit - 269 rue du Faubourg Croncels - 10000 - TROYES - France - SIREN 775718216


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2006 n°2326974 - Publication au BOPI 2006-11-14

Inscription le 12 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448257 - Publication au BOPI 2007-02-12

Renouvellement sans limitation n°2072086 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632640 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer.Tableau d'affichage, appliques murales, armoires, bancs, bâtis de machines à calculer, étagères, rayons, bibliothèques, meubles de bureaux;cadres, casiers, chaises, coffrets, commodes, comptoirs;objets pour la décoration, en bois ou en matière plastique;écritaux en bois, fichiers meubles, glaces (miroirs);meubles;rayons, portes, garnitures pour meubles;finitions en matière plastique pour meubles;présentoirs, pupitres, tables, tabourets et tiroirs.Publicité et affaires.Assurances et finances, notamment les affaires financières, monétaires et bancaires, dépôt de titres de paiement ou de valeurs;services de financement et de transactions financières, opérations de change et de prêts financiers.Informations financières, monétaires et bancaires. Communication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.