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Marques déposées par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR
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HC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HC
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR), Société civile coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3522021
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2027
HC de CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D\'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR

Présentation de la marque HC

Déposée le 30 août 2007 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR domicilié(e) les Negadis, avenue Paul Arène - 83300 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 176 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HC arrivera à expiration en date du 30 août 2027.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR a également déposé les autres marques suivantes : EURECA , CEP CREDIT DE L'EST PARISIEN , CREDIT LATITUDE , CREDIT AGRICOLE LA BANQUE DES VAUCLUSIENS , TOP-BUDGET , (Marque figurative) , MONEY-CASH , PLAN EPARGNE FAMILLE , ESPACE PRO , CA UNIEXPANSION-NORD


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR), Société civile coopérative à capital variable - les Negadis, avenue Paul Arène - 83300 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 415176072


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2017 n°2655855 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-27

Diffusion de matériel publicitaire ; conseil en organisation et direction des affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publlicitaires ; location d'espace publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Assurances ; affaires financières ; constitution et investissement de capitaux ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; expertises ; recommandation de corps de métiers liés à l'habitat ; services de financement et analyse financière ; banque directe ; consultations en matière financière ; estimations financières ; placement de fonds ; courtage. ;

Informations en matière de constructions.