Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB CA
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE, société civile à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
96615860
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque CLUB CA

Déposée le 11 mars 1996 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CLUB CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE domicilié(e) dont le siège social est situé 7, route du Loc'h, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 134 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE - France.

La marque CLUB CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB CA est expirée depuis le 11 mars 2006.

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE a également déposé les autres marques suivantes : EURECA , CEP CREDIT DE L'EST PARISIEN , CREDIT LATITUDE , CREDIT AGRICOLE LA BANQUE DES VAUCLUSIENS , TOP-BUDGET , (Marque figurative) , MONEY-CASH , PLAN EPARGNE FAMILLE , ESPACE PRO , CA UNIEXPANSION-NORD


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE, société civile à capital et personnel variables - dont le siège social est situé 7, route du Loc'h, 29000 QUIMPER - France - SIREN 778134601


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU FINISTERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Carte de fidélité non magnétique Organisation de concours de divertissement Edition de revues Organisation d'exposition à but culturel Réservation de places pour les spectacles Tous produits ou services bancaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.