CARTE MARINE
Présentation de la marque CARTE MARINE
Déposée le 19 août 1996 par la société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE MARINE arrivera à expiration en date du 19 août 2026.
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR (ALPES DE HAUTE PROVENCE – ALPES MARITIMES – VAR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270735 - Publication au BOPI 1999-01-19
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319792 - Publication au BOPI 2006-07-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Inscription le 11 octobre 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°687135 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630232 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17