CARTE AVENIR
Présentation de la marque CARTE AVENIR
Déposée le 11 septembre 1985 par CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA VENDEE (société coopérative mutualiste à capital et personnel variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE AVENIR est expirée depuis le 11 septembre 1995.
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA VENDEE (société coopérative mutualiste à capital et personnel variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08