Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP EXAM
Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE LOIRE

Numéro de dépôt :
92434282
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque CAP EXAM

Déposée le 8 septembre 1992 par Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CAP EXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE LOIRE, domicilié(e) 94, Rue Bergson, 42000 Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Marketing Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE LOIRE - France.

La marque CAP EXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP EXAM est expirée depuis le 8 septembre 2002.

Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : e-bon sens , AGENCE DIRECTE CA L'AGENCE EN LIGNE DU CREDIT AGRICOLE TOURAINE POITOU , Crédit Agricole Aquitaine Expansion , a bon sens , PHARE , CHARENTE TERRE DE SAVEURS , Credit Agricole Aquitaine Banque d'Affaires , POINT INTER MONEY , TREMPLIMMO , Tout ça pour moi


Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE LOIRE - 94, Rue Bergson, 42000 Saint Etienne - France


Service Marketing Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

. Services bancaires et d'assurances à savoir reconnaissance d'une offre globale et méthode de commercialisation adaptée à une clientèle "Jeunes", de 18 à 25 ans, comprenant notamment la gestion de l'épargne, l'offre de crédits, des prestations de services tels des moyens de paiements ou l'information bancaire à domicile. . Produits, papiers, cartons à savoir, supports d'image, autocollants, pochettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.