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Marques déposées par la société Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes (société civile coopérative
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a bon sens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a bon sens
Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes (société civile coopérative)

Numéro de dépôt :
3034253
Date de dépôt :
08/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
08/06/2010
a bon sens de Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes (société civile coopérative

Présentation de la marque a bon sens

Déposée le 8 juin 2000 par la société Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes (société civile coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « a bon sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la société Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes (société civile coopérative domicilié(e) 15/17 rue Paul Claudel, 38100 Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 121 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE - France.

La marque a bon sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a bon sens est expirée depuis le 8 juin 2010.

Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes (société civile coopérative a également déposé les autres marques suivantes : e-bon sens , AGENCE DIRECTE CA L'AGENCE EN LIGNE DU CREDIT AGRICOLE TOURAINE POITOU , Crédit Agricole Aquitaine Expansion , PHARE , CHARENTE TERRE DE SAVEURS , Credit Agricole Aquitaine Banque d'Affaires , POINT INTER MONEY , TREMPLIMMO , Tout ça pour moi , GREEN


Caisse Regionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes (société civile coopérative) - 15/17 rue Paul Claudel, 38100 Grenoble - France - SIREN 402121958


Cabinet HECKE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

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