Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne société coopérative à personnel et à capital variables
/
SQUARE ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SQUARE ENERGIE
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne société coopérative à personnel et à capital variables

Numéro de dépôt :
3557039
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
SQUARE ENERGIE de Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne société coopérative à personnel et à capital variables

Présentation de la marque SQUARE ENERGIE

Déposée le 15 février 2008 par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne société coopérative à personnel et à capital variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUARE ENERGIE »

Le déposant est la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne société coopérative à personnel et à capital variables domicilié(e) 121 chemin de Devèzes,64121 SERRES CASTET - 64121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 983 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne domicilié(e) 121 chemin de Devèzes,64121 SERRES CASTET - 64121 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUARE ENERGIE est expirée depuis le 15 février 2018.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne société coopérative à personnel et à capital variables a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , Tookets , J'aime mon territoire , J AIDE MON BEARN MON ASSO MES PYRENEES MA PLANETE MA BOITE MON VOISIN MA VOISINE MES FANS , ATOUT SERVICE AGRI


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne société coopérative à personnel et à capital variables - 121 chemin de Devèzes,64121 SERRES CASTET - 64121 - France - SIREN 776983546


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne - 121 chemin de Devèzes,64121 SERRES CASTET - 64121 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 22 septembre 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°708797 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.