Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGAIN 340
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Nord de France
Caisse d'Epargne Hauts de France

Numéro de dépôt :
4665280
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
REGAIN 340 de Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie

Présentation de la marque REGAIN 340

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie, Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Nord de France, Caisse d'Epargne Hauts de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGAIN 340 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Les déposants sont Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie domicilié(e) 500 rue Saint-Fuscien - 80095 - Amiens Cedex 3 - France, Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Nord de France domicilié(e) 10 avenue Foch - 59020 - Lille Cedex - France, Caisse d'Epargne Hauts de France domicilié(e) 135 Pont de Flandres - 59777 - Euralille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque REGAIN 340 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGAIN 340 arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie a également déposé les autres marques suivantes : “ Soutenir la consommation, agir pour l'économie ” , FIL CREDIT


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Brie Picardie - 500 rue Saint-Fuscien - 80095 - Amiens Cedex 3 - France

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Nord de France - 10 avenue Foch - 59020 - Lille Cedex - France

Caisse d'Epargne Hauts de France - 135 Pont de Flandres - 59777 - Euralille - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

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