Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain Société Coopérative à capital variable
/
OZENNE INSTITUTIONNELS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OZENNE INSTITUTIONNELS
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
97669923
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2017

Présentation de la marque OZENNE INSTITUTIONNELS

Déposée le 19 mars 1997 par la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZENNE INSTITUTIONNELS »

Le déposant est la société Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain Société Coopérative à capital variable domicilié(e) 6-7 Place Jeanne d'Arc,31005 TOULOUSE (dossier no 2331393) - 31005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 916 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi-Toulousain Direction Juridique domicilié(e) 6-7 Place Jeanne d'Arc,31005 TOULOUSE Cedex (dossier no 2331393) - 31005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OZENNE INSTITUTIONNELS est expirée depuis le 19 mars 2017.

Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , Tookets , J'aime mon territoire , J AIDE MON BEARN MON ASSO MES PYRENEES MA PLANETE MA BOITE MON VOISIN MA VOISINE MES FANS , ATOUT SERVICE AGRI


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi Toulousain Société Coopérative à capital variable - 6-7 Place Jeanne d'Arc,31005 TOULOUSE (dossier no 2331393) - 31005 - France - SIREN 776916207


Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Toulouse et du Midi-Toulousain Direction Juridique - 6-7 Place Jeanne d'Arc,31005 TOULOUSE Cedex (dossier no 2331393) - 31005 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2007 n°2331393 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520409 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Papier, papeterie Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau: informations ou renseignements d'affaires, comptabilité Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.