Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le FilCONSO No–Vert 0 800 xx xx xx
CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE

Numéro de dépôt :
3265819
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/01/2014
Le FilCONSO No–Vert 0 800 xx xx xx de CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D\'AQUITAINE

Présentation de la marque Le FilCONSO No–Vert 0 800 xx xx xx

Déposée le 2 janvier 2004 par la société CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le FilCONSO No–Vert 0 800 xx xx xx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE domicilié(e) 304 Boulevard du Président Wilson,33076 BORDEAUX Cedex - 33076 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 651 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Marc FABRE Crédit Agricole d'Aquitaine domicilié(e) 304 Boulevard du Pdt Wilson,33076 BORDEAUX Cedex - 33076 - France.

La marque Le FilCONSO No–Vert 0 800 xx xx xx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le FilCONSO No–Vert 0 800 xx xx xx est expirée depuis le 2 janvier 2014.

CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE-NOUS LA LETTRE DU CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE , fil conseil , CA VDF l'envie de vous mériter , CERCLE DES SOCIETAIRES , LA BOUTIQUE VERTE CREDIT AGRICOLE DU NORD EST , Fidelitis 8 , Tookets , J'aime mon territoire , J AIDE MON BEARN MON ASSO MES PYRENEES MA PLANETE MA BOITE MON VOISIN MA VOISINE MES FANS , ATOUT SERVICE AGRI


CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE - 304 Boulevard du Président Wilson,33076 BORDEAUX Cedex - 33076 - France - SIREN 434651246


Mr Marc FABRE Crédit Agricole d'Aquitaine - 304 Boulevard du Pdt Wilson,33076 BORDEAUX Cedex - 33076 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Crédit par téléphone et Internet. Prêt habitat (travaux, résidence principale, résidence secondaire). Crédit à la consommation. – pré-attribué. – non pré-attribué affecté. – non pré-attribué non affecté.